Conditions générales de vente
Page préparée — les CGV définitives seront publiées après validation juridique.
Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations de formation, conseil, audit et accompagnement proposées par Cap Social Formation.
Devis et commande
Modalités d’établissement et d’acceptation des devis — à compléter.
Tarifs et paiement
Les prestations sont réalisées sur devis. Modalités de facturation et de paiement — à compléter.
Annulation et report
Conditions d’annulation et de report des sessions — à compléter.
Responsabilité
Limites de responsabilité — à compléter.